conditions générales de vente

But de Nautilus-Club.ch / partage de bateaux (Boat-Sharing)

Nautilus-Club.ch

Nautilus-Club.ch est une entreprise appartenant et étant régie par la société Platinum Promotions SA à Cheseaux-sur-Lausanne.

Nous ne faisons pas de location mais du partage de bateaux (boat-sharing) pour permettre à un nombre limité d’utilisateurs de pouvoir profiter du lac à un prix avantageux. Notre objectif est de mettre à disposition des bateaux quasi neufs, très bien entretenus pour votre plaisir mais surtout votre sécurité et de pouvoir faire profiter des eaux cristallines du lac aux plus grand nombre et au meilleur prix. Beaucoup trop de bateaux ne sont utilisés qu’1 à 2 fois par an par leurs propriétaires, pendant ce temps une liste innombrable de personnes attendent pendant plus de 15 ans leur place d’amarrage. Nous avons donc trouvé une solution pour vous faire profiter, dès demain, des joies de la navigation sur notre merveilleux Lac Léman.

 Nautilus-Club.ch propose à l’utilisation de courte durée un ou plusieurs bateaux aux utilisateurs. Toute réservation entraîne pour l’utilisateur l’engagement de respecter les présentes conditions conformément aux dispositions des conditions générales. Les prix peuvent varier selon les saisons.

L’horaire d’utilisation des bateaux est disponible sur notre l’agenda de réservation de notre site internet https://www.nautilus-club.ch. Les réservations de bateaux effectuées auprès de Nautilus-Club.ch impliquent l’accord de l’utilisateur ainsi que de tous ses passagers aux conditions générales ci-contre.

But et effets de nos conditions générales

Les conditions générales prévoient les clauses de réception et de restitution du ou des bateaux par le client soit des modalités par lesquelles le ou les bateaux seront réceptionnés par l’utilisateur, ainsi que leur restitution. De plus, elles prévoient les clauses d’entretien et de maintenance et délimitent les responsabilités de Nautilus-Club.ch et de l’utilisateur vis-à-vis du matériel et ou du bateau utilisé. Il est important que chacun connaisse sa responsabilité qui sera engagée vis- à-vis du matériel au cours de l’utilisation. Enfin, les conditions générales délimitent les pénalités en cas de retard de paiement ou en cas de retard lors de la restitution du bateau.

Les conditions générales d’utilisation consistent en un accord contractuel entre Nautilus-Club.ch et le/les utilisateurs. Celles-ci faisant parties des clauses obligatoires que l’utilisateur s’engage à respecter, celles-ci ayant conduit à l’utilisation d’un bateau sans pilote sur le lac pour une durée déterminée ou une utilisation courte durée.

Les conditions générales sont également disponibles sur le site internet de Nautilus-Club.ch, ainsi que les mentions légales du site. De plus, une copie de celles-ci sont également disponibles sur chaque bateau.

Tous les passagers embarqués sur l’un des bateaux sont invités à prendre connaissance des conditions générales et acceptent de s’y conformer.

Obligations du client

Aptitude

Le pilote du bateau doit avoir 21 ans révolus, avoir un permis de navigation valable pour le lac Léman et savoir effectuer correctement les manœuvres générales et d’amarrage*.

Lien vers manœuvres générales d’amarrage externe Suisse :

⚓www.marinepro.ch/fr/blog/59_10-conseils-pour-lamarrage-de-votre-bateau
⚓ http://www.pdcp.ch/bateau.htm

Le pilote sera responsable du matériel qui lui est confié et des personnes naviguant avec lui. Nautilus-Club.ch se réserve le droit de refuser la mise à disposition du bateau si le pilote ne semble pas apte à assumer cette responsabilité en dépit de tous titres ou brevets éventuellement présentés.

Nautilus-Club.ch pourra résilier le contrat sans qu’aucune des sommes versées soit restituée. Le locataire doit se conformer à l’ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses 747.201.1 et aux instructions dispensées par Nautilus-Club.ch.

Le chef d’équipage prendra possession du bateau après avoir accompli les formalités (caution, permis, assurance à jour, inventaire), rempli les documents administratifs et pris connaissance des instructions de navigation.

Utilisations de bateaux

Toutes personnes naviguant, séjournant à bord du bateau ou pratiquant des sports nautiques le font sous leur entière responsabilité.

La navigation ainsi que le séjour à bord d’un bateau se fait sous l’entière responsabilité des passagers, concernant les mineurs, ceux-ci sont sous la responsabilité d’un représentant légal.

Documents à fournir sur le site au moment de la réservation de l’utilisation du bateau :

Attention il vous sera toutefois demandé de vous munir des originaux lors de la réception du bateau.

  • Une copie de votre pièce d’identité.
  • Une copie de votre permis de navigation suisse pour bateaux à moteur ou d’un titre équivalent reconnu en Suisse est obligatoire.
  • Une copie de votre assurance RC pour votre propre responsabilité civile, qui doit vous couvrir ainsi que toutes les autres personnes présentes à bord du bateau.

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur signataire du présent contrat est responsable de l’utilisation du bateau. De plus, Les effets personnels ainsi que toutes valeurs des passagers sont sous leur responsabilité.

L’utilisateur garantit être titulaire d’un permis de navigation suisse pour bateaux à moteur ou d’un titre équivalent reconnu en Suisse et s’engage à remettre une copie de son permis sur son compte Nautilus-Club.ch lors de la signature du présent contrat.

L’utilisateur garantit être au bénéfice d’une assurance RC pour sa propre responsabilité civile. Celle-ci doit couvrir sa personne ainsi que toutes les autres personnes présentes à bord du bateau, et s’engage à mettre une copie de son assurance sur son compte Nautilus-Club.ch lors de la signature du présent contrat, et de la mettre à jour régulièrement.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le bateau pour des courses de vitesse, des missions de surveillance ou toute activité compétitive ou illégale.

L’utilisateur s’engage à respecter les lois de la navigation.

Le paiement de votre utilisation

Le prépaiement intégral de votre utilisation doit être effectué au minimum 24 heures avant la date d’utilisation sur le site en ligne. Notre site internet utilise les moyens de paiement par Stripe (Mastercard, Visa). La réservation ne sera validée qu’après la réception du paiement en ligne sur notre site internet. Une demande de préavis d’un montant allant jusqu’à 1000.00 Chf sera demandé à votre banque pour vérifier votre solvabilité. Ce montant sera utilisé comme caution en cas de dommages matériels. (Voir plus bas « Caution ». Ce montant sera libéré si le bateau est restitué en bon état (voir comment rendre le bateau en bon état/Utilisation).

En cas de non-paiement

Nous nous réservons le droit de mettre à disposition le bateau à une autre personne en cas de non-réception du paiement.

Informations

Téléphones utiles

📞 Platinum Sea and Sky : 078 698 22 77

📞 Capitainerie port du Vieux-Stand : 079 212 66 12

📞 Numéro de sauvetage de Lutry : 021 791 44 77 Numéro de Secours Lac Suisse : 117

Assurance

Nautilus-Club.ch est au bénéfice d’une assurance accidents qui couvre les dégâts.

Comment fonctionne notre système de paiement ?

Pour l’utilisation, nous fonctionnons avec un système de points à acheter. Ces points ont une valeur de monnaie d’achat. Le nombre de points varient selon la tranche horaire et le jour de l’année.

Nautilus-Club.ch se réserve le droit de modifier ou adapter ses tarifs à chaque début de saison.

Nos formules pour nos utilisateurs

Les tarifs sont hors taxe (+ 7,7 %)

Formule 1 : CHF 1’500.- (CHF 6,88.- le point)

Formule 2 : CHF 2’500.- (CHF 6.- le point)

Formule 3 : CHF 3’500.- (CHF 5.- le point)

Formule 4 : CHF 4’500.- (CHF 4.- le point)

Concernant les points non utilisés, ils seront stockés sur votre compte admin et pourront être utilisés à tout moment. Concernant les points achetés, ceux-là ne sont malheureusement pas remboursables.

Pour utiliser et réserver un bateau sur notre site internet, le client devra acquérir des « points » qui seront automatiquement débités de son compte utilisateur au moment des réservations faites via le site internet. Le montant minimum d’acquisition est de  CHF 1’500.- HT (mille cinq cents). L’acquisition de points supplémentaires peut être  faite à tout moment, en cours de saison.

Moyens de paiements utilisés sur le site

Dès réception de votre réservation, des documents demandés ainsi que du paiement, Nautilus-Club.ch activera le compte utilisateur en ligne. Le paiement de la réservation s’effectue en ligne via la plateforme Stripe.

                               

Sans achat de points durant deux saisons d’affilée, l’utilisateur reste inscrit comme membre de Nautilus-Club. Si celui-ci n’acquiert toujours pas de points durant la troisième saison, il devra résilier le contrat par simple demande par e-mail fourni sur la page de contact du site internet et son compte sera désactivé.

Utilisation du bateau

Horaires d’utilisation

Nos horaires d’utilisation sont uniquement et exclusivement établis par Nautilus-Club.ch.

Ceux-ci sont disponibles à la consultation sur le site internet.

📍 Où prendre / réceptionner votre bateau ?

Les bateaux se situent sur le port du Vieux-Stand à Lutry.

Prise en main du bateau

Une fois le paiement effectué à la réservation, un code pour récupérer les clés du bateau vous sera transmis via Whatsapp (sur le natel enregistré lors de l’ouverture de votre compte client fourni sur le site internet lors de votre réservation).

Où faire le plein du bateau le plus proche ?

Stations disponibles :

  • Port de Cully (Route de Moratel 5, 1096 Cully).
  • Port de Lausanne-Ouchy (Place du Vieux-Port 1, 1006 Lausanne (cartes de crédit + débit uniquement).

Animaux de compagnie

Les animaux de compagnie ne sont pas admis sur les embarcations.

Dispositions obligatoires pour rendre le bateau

L’utilisateur s’engage à ramener le bateau, amarré à l’heure du check out. De ce fait, il est important que vous teniez compte du temps qui vous sera nécessaire afin d’effectuer les manœuvres d’amarrage.

L’utilisateur s’engage à utiliser le bateau selon l’horaire établi par Nautilus-Club.ch et à le restituer à l’heure prévue. L’utilisateur devra procéder à l’amarrage du bateau à sa place, le bâcher, l’amarrer, le nettoyer, le ranger et le restituer avec le réservoir d’essence plein après chaque usage. Ce temps imparti pour les dispositions obligatoires doit être fait sur votre temps d’utilisation.

Comment rendre le bateau en état de conformité à la fin de son utilisation ?

Remise des clés

Il devra remettre la clé dans le coffre et vérifier qu’il soit bien verrouillés. La localisation du coffre vous sera communiqué le jour de votre utilisation.

Check in

La vérification par le client de l’état du bateau doit être effectuée avant chaque utilisation. La check liste (fourre rouge) se trouve à bord du bateau. Une fois rempli, faites une photo lisible du document et envoyez-la par WhatsApp au numéro suivant 078 698 22 77 (obligatoirement avant le départ).

Une fois de retour, finalisez-la et classez-la dans la fourre check out (fourre blanche). Si un problème survenait durant votre sortie, complétez la check liste en prenant bien soin de noter ce qui est cassé, oublié, perdu, etc. Envoyez-nous une photo du document et du problème.

Cette liste recense les points à vérifier avant l’utilisation du bateau réservé. En cas de défaut, comme l’absence de matériel, plein d’essence pas réalisé par le prédécesseur ou un dommage, merci de contacter immédiatement Nautilus-Club.ch par téléphone ou par WhatsApp au numéro suivant 078 698 22 77 avec photo à l’appui avant le départ afin de notifier le défaut en question.

L’essence/ Propreté / Utilisation

Le bateau est mis à disposition propre avec le plein d’essence et doit être retourné propre avec le plein d’essence à la fin de son utilisation. Dans le cas où le bateau ne serait pas rendu dans un état propre (poubelle vidée) ou que le plein d’essence n’a pas été effectué dans son entier, les frais engendrés à cette occasion seront facturés au client par Nautilus-Club.ch.

Lors de l’utilisation du bateau, l’essence consommée est à la charge de ce dernier. Il est formellement et strictement interdit d’utiliser tout container portable ou autre récipient pour effectuer le remplissage du réservoir d’essence du bateau.

Cas de sinistre/ Check out

En cas de sinistre :

En cas de sinistre, l’utilisateur doit immédiatement annoncer le sinistre par téléphone à Nautilus-Club.ch ainsi qu’envoyer un message et une photo du sinistre par WhatsApp au numéro suivant 078 698 22 77. Une déclaration de sinistre écrite devra être établie en bonne et due forme dans les plus brefs délais.

La check-list ne libère aucunement le client de prévenir immédiatement Nautilus-Club.ch par téléphone, un message et une photo par WhatsApp au numéro suivant 078 698 22 77 des éventuels défauts qui ne figurent pas sur la check-list.

Dans le cas où le client n’aviserait pas immédiatement Nautilus-Club.ch de la présence d’un défaut, le client devra supporter les frais de réparation de tout défaut qui pourrait être constaté après son utilisation, soit par Nautilus-Club.ch, soit par l’utilisateur suivant.

Nous attirons l’attention de l’utilisateur sur le fait que l’hélice n’est pas assurée et que tout dommage causé à celle-ci devra être entièrement assumé par ce dernier.

En cas de non-respect des conditions générales de vente et d’utilisation :

Pénalités

  1. – Plein du bateau

L’essence manquante est déduite de la caution au prix de CHF 2.50.- / litre et un forfait de CHF 245.- pour le nettoyage sera déduit au cas où le bateau ne serait pas rendu dans le même état de propreté qu’au départ.

Si le plein n’est pas correctement effectué lors de la restitution du bateau, Nautilus-Club.ch facturera a l’utilisateur un plein d’essence complet plus une amende de CHF 200.- soit un total de CHF 400.-

Les montants seront prélevés sur le préavis des CHF 1000.- de caution enregistrés lors du paiement en déduction.

2.- Dépassement du temps de réservation ou dommages matériels subis

En cas de non-respect par l’utilisateur de l’horaire d’utilisation ou des obligations contractuelles stipulées ci-dessus, Nautilus-Club.ch se réserve le droit de prélever des pénalités, un montant de CHF 500.- (cinq cents) par incident sera ajouté en plus de l’indemnisation de tout autre dommage subi. Tant que la pénalité n’aura pas été payée par l’utilisateur, l’utilisation du bateau lui sera interdite.

Tous dépassements sans motif valable seront poursuivis d’une amende de CHF 50.- pour la première tranche de 10 min, de CHF 200.- pour la deuxième tranche de 10 min et CHF 400.- pour la troisième tranche (cumulé avec les tranches précédentes). Si vous veniez à déborder sur la tranche de location du prochain membre, vous vous exposez à la radiation de votre abonnement sans aucun remboursement possible.

À titre exceptionnel, Nautilus-Club.ch pourra modifier l’horaire d’utilisation en cas de nécessité de réparation ou d’entretien des bateaux.

3.- Réparations et modifications du bateau

Aucune modification ou réparation n’est autorisée sur l’ensemble du bateau, équipement compris. L’utilisateur n’est pas autorisé à faire intervenir des mandataires extérieurs sur le bateau. En cas de nécessité de réparation, l’utilisateur doit immédiatement contacter Nautilus-Club.ch qui est la seule habilitée à autoriser ou déléguer une réparation ou modification du bateau.

Résiliation libre de contrat par Nautilus-Club.ch

Nautilus-Club.ch peut à tout moment et sans devoir justifier de motif résilier le contrat d’abonnement de l’utilisateur (lié à un système d’achat de point).

Dans ce cas, la somme correspondant au solde inutilisé de points sera restituée en intégralité a l’utilisateur par virement bancaire sur la carte de crédit utilisé par l’utilisateur au moment de l’inscription.

Résiliation pour justes motifs par Nautilus-Club.ch

Nautilus-Club.ch peut également résilier le présent contrat, à tout moment et à sa propre discrétion, en cas d’accident ou d’endommagement du bateau résultant de la faute intentionnelle ou par négligence de l’utilisateur, en cas de violation par l’utilisateur des règles de navigation ou de prudence, ou encore en cas de violation par l’utilisateur des clauses du présent contrat.

Dans ces cas-là, tous paiements déjà faits par l’utilisateur en faveur de Nautilus-Club.ch resteront acquis à ce dernier.

Nautilus-Club.ch se réserve le droit d’exercer tous autres droits civils, pénaux et administratifs.

Conditions d’annulation et de caution

Caution à la réservation

Lors de la réservation du bateau, Nautilus-Club.ch s’assure de pouvoir prélever jusqu’à CHF 1000.- Le système de paiement Stripe interroge la banque l’utilisateur afin de vérifier la solvabilité de celui-ci, aucun prélèvement n’est effectué avant le retour du bateau. Les données de la carte de l’utilisateur ont une durée de validité de 7 jours maximum.

Coûts en cas d’annulation

Préavis

Coût

Moins de 3 jours (72 heures)

100%

De 3 à 5 jours (72 heures à 120 heures)

80%

De 6 à 7 jours

50%

De 8 à 10 jours

25%

De 11 à 30 jours

10%

Les pénalités sont calculées à l’heure. Ex. Pour 3 jours : 72 heures.

Ex : Si l’annulation d’une réservation avec le créneau de 12h15 est annulée 3 jours avant 12h14, c’est la pénalité de 3 à 5 jours qui est appliquée. Mais si l’annulation se fait à 12h16 c’est la pénalité de moins de 3 jours qui sera appliquée.

Comment est prélevée la caution ?

Caution prélevée automatiquement, nous nous engageons à enregistrer vos données de façon professionnelle et sécuriser via la méthode de paiement Stripe.

Responsabilité de Nautilus-Club.CH

La responsabilité de Nautilus-Club.ch est limitée au montant du prix déjà payé par l’utilisateur du présent contrat, aucun dommage supplémentaire ne pourra lui être réclamé.

Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit suisse.

Les photos, informations, et contenus publiés sur Nautilus-Club.ch peuvent être modifiés en tout temps, nous portons à votre attention que les conditions générales sont contractuelles.

For

Le for juridique, en cas de litige des parties, sera Lausanne et les tribunaux de la République du Canton de Vaud sont seuls compétents pour tout litige éventuel qui pourrait survenir.

En cas de client domicilié à l’étranger, celui-ci devra élire domicile à Lausanne pour l’exécution de ses obligations et accepte le for de poursuite en la République et Can- ton de Vaud en application de l’art. 50 al. 2 LP.

Nous vous remercions et vous souhaitons une excellente navigation