Conditions générales de vente

1. But du Nautilus Club

Nautilus Club est une entreprise appartenant et étant régie par la société Platinum Promotions SA à Cheseaux-sur-Lausanne.

Nous proposons un service de location de bateaux avec et sans skipper (boat-sharing) pour permettre à un nombre limité d’utilisateurs de profiter du lac dans des conditions optimales et à un prix avantageux. Notre objectif est de mettre à disposition des bateaux quasi neufs et très bien entretenus afin de faire profiter au plus grand nombre des joies de la navigation sur le lac, et ce au meilleur prix et en toute sécurité. Nautilus Club propose à l’utilisation de courte durée un ou plusieurs bateaux aux utilisateurs.

Toute réservation entraîne pour l’utilisateur l’engagement de respecter les présentes conditions conformément aux dispositions des conditions générales. Les réservations de bateaux effectuées auprès de Nautilus Club impliquent l’accord de l’utilisateur ainsi que de tous les passagers aux conditions générales ci-contre.

2. But et effets de nos conditions générales

Les présentes conditions générales régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Nautilus Club et ses utilisateurs.

Elles définissent notamment les conditions d’utilisation des bateaux, les responsabilités des parties, les modalités de paiement, les pénalités applicables ainsi que les règles de réservation, d’annulation et de restitution.

Toute réservation ou utilisation d’un bateau implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales par l’utilisateur ainsi que par les personnes embarquées sous sa responsabilité.

3. Droits, obligations et responsabilités de l’utilisateur signataire et des passagers

3.1 Location avec skipper

3.1.1 Les tarifs de location avec skipper ne comprennent pas le carburant. L’utilisateur doit prévoir des moyens de paiement avec lui (carte bancaire, carte de débit/crédit) pour régler l’essence lors du passage à la station-service.

3.1.2 Le passage à la station d’essence est inclus dans le temps de location.

3.1.3 En cas de dégradations causées par les clients, la responsabilité leur incombe. Nautilus Club dispose d’une assurance, mais tout ce qui n’est pas pris en charge par celle-ci, y compris la franchise et les frais non couverts, est à la charge du client.

3.1.4 Responsabilités de l’utilisateur : le skipper est responsable des manœuvres du bateau et de sa sécurité générale. Cependant, si un utilisateur adopte un comportement non conforme aux consignes de sécurité fournies par le skipper, et que ce comportement entraîne des dégâts ou un sinistre, la responsabilité incombe à l’utilisateur concerné.

3.1.5 L’utilisateur reconnaît que la pratique de la navigation et des activités nautiques présente des risques inhérents. Il s’engage à adopter un comportement prudent et à respecter les consignes de sécurité. En aucun cas, le skipper ne pourra être tenu responsable des blessures, chutes, ou accidents survenant à bord du bateau ou lors d’activités nautiques. La responsabilité de l’utilisateur est pleinement engagée.

3.2 Location sans skipper (boat-sharing)

3.2.1 L’utilisateur garantit être titulaire d’un permis de navigation suisse pour bateaux à moteur ou d’un titre équivalent reconnu en Suisse et s’engage à remettre une copie de son permis au Nautilus-Club. Il est responsable d’annoncer tout changement au Nautilus Club.

3.2.2 Les tarifs de location sans skipper (boat-sharing) ne comprennent pas le carburant. L’utilisateur doit prévoir des moyens de paiement avec lui (carte bancaire, carte de débit/crédit) pour régler l’essence lors du passage à la station-service.

3.2.3 L’utilisateur doit avoir 21 ans révolus.

3.2.4 L’utilisateur doit savoir effectuer correctement les manœuvres générales d’amarrage (Lien vers manœuvres générales d’amarrage externe Suisse : www.marinepro.ch/fr/blog/59_10-conseils-pour lamarrage-de-votre-bateau http://www.pdcp.ch/bateau.htm)

3.2.5 Le pilote est responsable de l’utilisation du bateau, du matériel qui lui est confié, des personnes naviguant avec lui ainsi que de leurs affaires personnelles, valeurs ou autre.

3.2.6 L’utilisateur doit se conformer à l’ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses 747.201.1 et aux instructions dispensées par Nautilus Club.

3.2.7 L’utilisateur prendra possession du bateau après avoir accompli les formalités (formation obligatoire, permis, inventaire), rempli les documents administratifs et pris connaissance des instructions de navigation.

3.2.8 L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le bateau pour des courses de vitesse, des missions de surveillance ou toute activité compétitive ou illégale.

3.2.9 L’utilisateur s’engage à respecter les lois de la navigation.

3.2.10 Toute personne naviguant, séjournant à bord ou pratiquant une activité nautique le fait sous son entière responsabilité. L’utilisateur reconnaît que la navigation comporte des risques inhérents et s’engage à respecter les consignes de sécurité. Nautilus Club et ses représentants ne peuvent être tenus responsables des blessures,
accidents ou dommages corporels survenant lors de l’utilisation des embarcations.

3.2.11 Les mineurs doivent être sous la responsabilité d’un représentant légal.

3.2.12 L’utilisateur s’engage à utiliser le bateau selon l’horaire établi par Nautilus Club et à le restituer à l’heure prévue.

3.2.13 L’utilisateur s’engage, avant la première utilisation du bateau, à suivre la formation donnée par le Nautilus Club et d’en assurer tous les frais. Il s’engage à respecter les instructions données lors de la formation durant toutes les sorties qu’il effectuera avec les bateaux du Nautilus Club.

3.2.14 L’utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation du bateau ci-dessous et les protocoles mis en place par le Nautilus Club, comme les documents « Check in » et « Check out » à remplir en ligne via le mail reçu le jour de la réservation.

3.2.15 Les animaux de compagnie ne sont pas admis sur les embarcations.

3.2.16 Conditions à respecter lors de l’utilisation des bateaux du Nautilus Club :

• La vérification par le client de l’état du bateau doit être effectuée avant et après l’utilisation en remplissant le « Check in » et le « Check out ».

• En cas de sinistre, l’utilisateur doit immédiatement annoncer le sinistre par téléphone à Nautilus Club et envoyer une photo du sinistre par WhatsApp. Une déclaration de sinistre écrite devra être établie en bonne et due forme dans les plus brefs délais.

• Le « Check in » et le « Check out » ne libèrent aucunement le client de prévenir immédiatement Nautilus Club des éventuels défauts qui ne figurent pas sur ces 2 formulaires.

• Départ : La prise en main du bateau comme le débâchage, remplir le document « Check in » (via le QR Code sis sur le bateau) et préparer le bateau à larguer les amarres doit être fait sur le temps de réservation. En aucun cas l’utilisateur ne peut monter à bord du bateau avant l’heure de sa réservation.

• Arrivée : L’utilisateur s’engage à procéder à l’amarrage du bateau à sa place, le bâcher, l’amarrer, le nettoyer, le ranger, remplir le document « Check Out » (via le QR Code sis sur le bateau) et le restituer avec le réservoir d’essence plein après chaque usage, sans dépasser l’heure du check out. De ce fait, il est important de prévoir et d’anticiper le temps nécessaire pour effectuer ces tâches sur le temps imparti à la réservation.

• Le bateau est mis à disposition propre avec le plein d’essence et doit être retourné propre avec le plein d’essence à la fin de son utilisation. Dans le cas où le bateau ne serait pas rendu dans un état propre ou que le plein d’essence n’a pas été effectué dans son entier, les frais engendrés en cette occasion seront facturés au client par Nautilus Club.

• Il est formellement et strictement interdit d’utiliser tout container portable ou autre récipient pour effectuer le remplissage du réservoir d’essence du bateau.

• Avant de rendre le bateau, l’utilisateur s’engage à faire le plein dans une des deux stations les plus proches, soit :

• Port de Cully (Route de Moratel 5, 1096 Cully).

• Port de Lausanne-Ouchy (Place du Vieux-Port 1, 1006 Lausanne (cartes de crédit + débit uniquement). Il s’engage également à retourner immédiatement au port, une fois le plein fait, par le chemin le plus court.

• L’utilisateur n’est pas autorisé à faire intervenir des mandataires extérieurs sur le bateau. En cas de nécessité de réparation, l’utilisateur doit immédiatement contacter Nautilus Club qui est le seul habilité à autoriser ou déléguer une réparation ou modification du bateau.

3.2.17 Les photographies et vidéos prises lors du Check In et du Check Out font foi de l’état du bateau au moment de sa prise en charge et de sa restitution. En l’absence de signalement immédiat par l’utilisateur, tout dommage constaté après la restitution pourra être présumé avoir été causé durant sa période d’utilisation.

3.2.18 L’utilisateur est responsable de tout dommage, même partiel, causé au bateau, à ses équipements ou aux biens de tiers pendant sa période d’utilisation. Nautilus Club pourra établir le montant du dommage sur la base d’un ou plusieurs devis, factures, expertises ou estimations établis par les professionnels de son choix.
Les frais de réparation, de remplacement, de transport, de remorquage, d’expertise et d’immobilisation du bateau pourront être facturés à l’utilisateur responsable. Lorsque le bateau ne peut plus être loué en raison du dommage subi, Nautilus Club pourra également facturer une indemnité correspondant à la perte d’exploitation résultant de son immobilisation.

3.2.19 L’utilisateur demeure responsable des dommages, défauts ou détériorations découverts après la restitution du bateau lorsqu’ils résultent d’un événement survenu durant sa période d’utilisation. Cette responsabilité subsiste même si le dommage n’était pas visible lors du Check Out.

3.2.20 En cas d’erreur de navigation, d’échouement, de panne résultant d’une mauvaise utilisation ou de toute situation nécessitant l’intervention de Nautilus Club ou d’un tiers mandaté, l’ensemble des frais de déplacement, d’assistance, de remorquage, de récupération ou d’intervention sera à la charge de l’utilisateur.

3.2.21  Il est strictement interdit de piloter un bateau mis à disposition par Nautilus Club sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants ou de toute substance susceptible d’altérer les capacités de conduite. L’utilisateur assume seul les conséquences civiles, pénales et financières résultant d’une violation de cette obligation.

4. Droits, obligations et responsabilités du Nautilus Club

4.1 Nautilus Club se réserve le droit de refuser l’inscription et/ou l’achat ou rachat de points à un membre ou futur membre sans devoir justifier de motif et en dépit de tous titres ou brevets éventuellement présentés. Nautilus Club se réserve également le droit ou refuser, en tout temps et sans devoir justifier de motif, la mise à disposition du bateau à un membre.

4.2 Les horaires d’utilisation des bateaux sont uniquement et exclusivement établis par Nautilus Club.

4.3 Nautilus Club se réserve le droit de modifier l’horaire d’utilisation en tout temps.

4.4 Nautilus Club se réserve le droit de modifier ses tarifs en tout temps.

4.5 Nautilus Club dispose d’assurances pour ses embarcations. Toutefois, l’utilisateur demeure entièrement responsable des dommages causés au bateau, à ses équipements, aux installations portuaires ou à des tiers pendant la durée de son utilisation. Nautilus Club décide seul s’il souhaite déclarer un sinistre à son assurance.
Nautilus Club pourra, à sa seule discrétion, refacturer directement à l’utilisateur tout dommage inférieur à CHF 2’000.– sans déclaration à son assurance. Pour les dommages supérieurs à CHF 2’000.–, Nautilus Club se réserve le droit de faire intervenir ou non son assurance. Dans tous les cas, la franchise, les frais non couverts, les pertes d’exploitation, les frais administratifs, les frais de remorquage et tout autre préjudice subi par Nautilus Club restent à la charge de l’utilisateur responsable.

4.6 Résiliation libre de contrat par Nautilus Club : Nautilus Club peut à tout moment et sans devoir justifier de motif résilier le contrat d’abonnement de l’utilisateur. Dans ce cas, la somme correspondant au solde inutilisé de points sera restituée en intégralité à l’utilisateur par virement bancaire sur la carte de crédit utilisée par l’utilisateur au moment de l’inscription.

4.7 Résiliation pour justes motifs par Nautilus Club : Nautilus Club peut également résilier le présent contrat, à tout moment et à sa propre discrétion, en cas d’accident ou d’endommagement du bateau résultant de la faute intentionnelle ou par négligence de l’utilisateur, en cas de violation par l’utilisateur des règles de navigation ou de prudence, ou encore en cas de violation par l’utilisateur des clauses du présent contrat. Dans ces cas-là, tous paiements déjà faits par l’utilisateur en faveur de Nautilus Club resteront acquis à ce dernier et aucun remboursement ne sera effectué.

4.8 Le Nautilus Club se réserve le droit d’exercer tous autres droits civils, pénaux et administratifs.

4.9 Le Nautilus Club se réserve le droit d’annuler une location à tout moment, y compris en dernière minute, si les conditions météorologiques sont jugées incompatibles avec la sécurité des passagers, du bateau et/ou du skipper. Dans ce cas, 50% du montant de la location sera remboursé au client.

4.10 Nautilus Club se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales en tout temps. Les nouvelles Conditions Générales seront communiquées aux utilisateurs par email et/ou publiées sur le site internet de Nautilus Club. Sauf indication contraire, les nouvelles Conditions Générales entreront en vigueur dès leur communication ou leur publication. Les utilisateurs qui ne souhaitent pas accepter les nouvelles Conditions Générales sont invités à en informer Nautilus Club par écrit dans un délai de 30 jours dès leur communication. À défaut d’opposition écrite dans ce délai, les nouvelles Conditions Générales seront réputées acceptées.

5. Conditions et obligations concernant le paiement

5.1 Pour la location avec skipper, le paiement se fait par avance, par prestation ou via un abonnement, via notre shop en ligne.

5.2 Pour la location sans skipper (boat-sharing), Nautilus Club fonctionne avec un système d’abonnement uniquement. L’utilisateur achète un abonnement d’une certaine valeur, et les réservations sont débitées de cet abonnement. Les abonnements peuvent être achetés sur le site internet www.Nautilus-Club.ch.

5.3 Le prix des prestations dépend de plusieurs critères comme la saison, la durée, le moment de la journée et le jour de la semaine. Le prix de chaque prestation est mentionné lors de la réservation.

5.4 La réservation du bateau ne sera possible qu’après la réception du paiement intégral de l’abonnement choisi par l’utilisateur.

5.5 Une fois une réservation effectuée, toute annulation hors délai engendrera des frais, peu importe le motif invoqué (météo, maladie, empêchement quelconque). La non-utilisation du bateau réservé par l’utilisateur ne justifie en aucun cas un remboursement de la part du Nautilus Club.

5.6Les crédits liés à un abonnement peuvent être utilisés à tout moment dans un délai de 3 ans. Passé ce délai, les points sont considérés comme nuls et ne représentent plus aucune valeur d’achat.

5.7Les crédits achetés ne sont pas remboursables.

5.8 L’acquisition de crédits supplémentaires peut être faite à tout moment.

6. Non-respect des conditions générales de vente et d’utilisation

6.1 Un forfait de CHF 245,00 pour le nettoyage sera déduit au cas où le bateau ne serait pas rendu dans le même état de propreté qu’au départ.

6.2 Si le plein n’est pas correctement effectué lors de la restitution du bateau, Nautilus Club facturera à l’utilisateur un plein d’essence complet plus une amende de CHF 200,00 soit un total de CHF 400,00.

6.3 En cas de non-respect par l’utilisateur de l’horaire d’utilisation ou des obligations contractuelles stipulées ci-dessus, Nautilus Club se réserve le droit de prélever des pénalités. Un montant de CHF 500,00 par incident sera ajouté en plus de l’indemnisation du dommage subi. Tant que la pénalité et l’indemnisation des dommages n’auront pas été payés par l’utilisateur, l’utilisation du bateau lui sera interdite.

6.4 Tout dépassement d’horaire sans motif valable sera poursuivi d’une amende de CHF 50,00 pour la première tranche de 10 min, de CHF 200,00 pour la deuxième tranche de 10 min et CHF 400,00 pour la troisième tranche (cumulé avec les tranches précédentes). Si l’utilisateur déborde sur la tranche de location du prochain membre, il s’expose à la radiation de son abonnement sans aucun remboursement possible.

6.5 En cas de sinistre ou de dommage imputable à l’utilisateur, Nautilus Club établira une facture correspondant aux frais engagés. Nautilus Club pourra compenser tout montant dû avec les crédits disponibles ou achetés ultérieurement sur le compte du membre. Le solde éventuel devra être réglé dans un délai de 30 jours. Nautilus Club se réserve le droit de facturer une indemnité correspondant à la perte d’exploitation directement liée à l’immobilisation du bateau.

7. Conditions d’annulation

7.1 En basse saison (avril, mai, septembre et octobre) : l’utilisateur peut annuler jusqu’à 48h avant la réservation sans frais. Passé ce délai, aucun remboursement n’est possible.

7.2 En haute saison (juin, juillet et août) : l’utilisateur peut annuler jusqu’à 72h avant la réservation sans frais. Passé ce délai, aucun remboursement n’est possible.

8. Responsabilité du Nautilus Club

8.1 La responsabilité du Nautilus Club est limitée au montant du prix déjà payé par l’utilisateur du présent contrat, aucun frais ou dommage supplémentaire ne pourra lui être réclamé.

9. Droit applicable

9.1 Le présent contrat est soumis au droit suisse.

9.2 Les photos, informations et contenus publiés sur www. Nautilus-Club.ch peuvent être modifiés en tout temps. Nous portons à l’attention de l’utilisateur que les conditions générales sont contractuelles.

10. For

10.1 Le for juridique, en cas de litige des parties, sera Lausanne. Les tribunaux de la République du Canton de Vaud sont seuls compétents pour tout litige éventuel qui pourrait survenir.

10.2 En cas de client domicilié à l’étranger, celui-ci devra élire domicile à Lausanne pour l’exécution de ses obligations et accepte le for de poursuite en la République et Canton de Vaud en application de l’art. 50 al. 2 LP.

En achetant l’abonnement en ligne, le client reconnaît avoir eu accès aux Conditions Générales de Vente disponibles en lien sur notre site internet, les avoir lues et acceptées sans réserve. Le paiement en ligne de l’abonnement ou l’achat d’une prestation et/ou de la formation constitue une acceptation ferme et définitive de l’intégralité des termes et conditions présentés dans ce document. Cette acceptation est valable même en l’absence de signature physique du présent contrat, conformément aux dispositions régissant les contrats électroniques.

Nautilus Club
Port du Vieux-Stand
1095 Lutry
+41 79 925 32 15
platinumseaandsky@gmail.com

Juin 2026